Pour utiliser la recherche, vous devez activer JavaScript dans votre navigateur !
Recherche de délibérations
depuis le 02/02/2006
Numéro de l'acte
(numéro de la délibération au format AAAA.MM.nnn)
Objet de l'acte
(titre de la délibération)
Rechercher tous les mots
Rechercher au moins l'un des mots
Thème de l'acte
(commission thématique et sous thème)
--- Sélectionnez un thème ---
AFFAIRES GENERALES / Assurances
AFFAIRES GENERALES / Construction et patrimoine
AFFAIRES GENERALES / Informatique
AFFAIRES GENERALES / Marchés
AFFAIRES GENERALES / Ressources humaines
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / Déplacement
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / Habitat
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / Renouvellement urbain
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / Transports
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / Urbanisme
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE / Aéroport
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE / Aide à l'immobilier
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE / Construction et Patrimoine
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE / Dispositifs d'aides aux entreprises
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE / Filières
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE / Finances
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE / Foncier - Immobilier
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE / Ilôt charité - ORU Basseau/Grande Garenne
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE / Marchés
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE / Participation partenariale
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE / Pôle d'activités tertiaires Grand Girac - Com...
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE / Techn. de l'infor. et de la communication
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE / Tourisme
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE / Village d'entreprises - Les Molines
DEVELOPPEMENT SOLIDAIRE
DEVELOPPEMENT SOLIDAIRE / Aménagement du territoire - Déplacements/Trans...
DEVELOPPEMENT SOLIDAIRE / Aménagement du territoire - Habitat
DEVELOPPEMENT SOLIDAIRE / Aménagement du territoire - Renouvellement urbain
DEVELOPPEMENT SOLIDAIRE / Aménagement du territoire - Urbanisme
DEVELOPPEMENT SOLIDAIRE / Crèche
DEVELOPPEMENT SOLIDAIRE / Politiques solidaires
DEVELOPPEMENT SOLIDAIRE / Politiques solidaires - PLIE
DEVELOPPEMENT SOLIDAIRE / Prévention de la délinquance
DEVELOPPEMENT SOLIDAIRE / Transports publics urbains
DIRECTION GENERALE
DIRECTION GENERALE ADJOINTE / MISSIONS TRANSVERSALES
ENVIRONNEMENT / Construction et patrimoine - Marchés
ENVIRONNEMENT - Assainissement non collectif
ENVIRONNEMENT - CADRE DE VIE - CONSTRUCTION
ENVIRONNEMENT / Assainissement
ENVIRONNEMENT / Assainissement - Eau potable
ENVIRONNEMENT / Assainissement - Eau potable - Eaux usées - SPANC
ENVIRONNEMENT / Assainissement - Eaux pluviales
ENVIRONNEMENT / Assainissement - Eaux usées
ENVIRONNEMENT / Déchets ménagers
ENVIRONNEMENT / Eau potable
ENVIRONNEMENT / Eco-conseil
ENVIRONNEMENT / Question(s) diverse(s)
ENVIRONNEMENT/ Assainissement - Eaux usées - Eaux pluviales - Eau potabl...
ENVIRONNEMENT/Assainissement - Eaux usées - Eaux pluviales - Eau potable
EQUIPEMENTS STRUCTURANTS
EQUIPEMENTS STRUCTURANTS / Culture
EQUIPEMENTS STRUCTURANTS / Equipements culturels
EQUIPEMENTS STRUCTURANTS / Equipements sportifs
EQUIPEMENTS STRUCTURANTS / Médiathèque
EQUIPEMENTS STRUCTURANTS / Parc des expositions
FINANCES - PROGRAMMATION
FINANCES - PROGRAMMATION / Assurances
FINANCES - PROGRAMMATION / Communication
FINANCES - PROGRAMMATION / Marchés
FINANCES - PROGRAMMATION / Transports publics urbains
MOBILITE
ORGANISATION DE LA STRUCTURE
POLITIQUES SOLIDAIRES
POLITIQUES SOLIDAIRES / Crèche
POLITIQUES SOLIDAIRES / Politiques solidaires
PROSPECTIVE ET STRATEGIE
RESSOUCES HUMAINES / Systèmes d'information
RESSOURCES HUMAINES
RESSOURCES HUMAINES / Systèmes d'information
TRANSPORTS
URBANISME / HABITAT
Date de la séance
Séance(s) du
--- Sélectionnez une date ---
05/01/2012 (Bureau communautaire Lavaud (16 mairies) (2008/2014))
12/12/2011 (Conseil Communautaire)
29/11/2011 (Bureau communautaire)
03/11/2011 (Bureau communautaire)
03/11/2011 (Conseil Communautaire)
29/09/2011 (Bureau communautaire)
08/09/2011 (Bureau communautaire)
01/09/2011 (Bureau communautaire)
05/07/2011 (Bureau communautaire)
05/07/2011 (Conseil Communautaire)
23/06/2011 (Bureau communautaire)
09/06/2011 (Bureau communautaire)
31/05/2011 (Conseil Communautaire)
26/05/2011 (Bureau communautaire)
12/05/2011 (Bureau communautaire)
21/04/2011 (Bureau communautaire)
21/04/2011 (Conseil Communautaire)
07/04/2011 (Bureau communautaire)
31/03/2011 (Conseil Communautaire)
17/03/2011 (Bureau communautaire)
10/02/2011 (Bureau communautaire)
03/02/2011 (Conseil Communautaire)
13/01/2011 (Bureau communautaire)
15/12/2010 (Bureau communautaire)
09/12/2010 (Conseil Communautaire)
25/11/2010 (Bureau Communautaire Lavaud (15 maires) (2008/2009))
22/10/2010 (Bureau Communautaire Lavaud (15 maires) (2008/2009))
22/10/2010 (Conseil Communautaire)
07/10/2010 (Bureau communautaire)
23/09/2010 (Bureau communautaire)
09/09/2010 (Bureau communautaire)
08/07/2010 (Conseil Communautaire)
01/07/2010 (Bureau Communautaire Lavaud (15 maires) (2008/2009))
17/06/2010 (Bureau Communautaire Lavaud (15 maires) (2008/2009))
03/06/2010 (Bureau communautaire)
27/05/2010 (Conseil Communautaire)
20/05/2010 (Bureau communautaire)
06/05/2010 (Bureau communautaire)
22/04/2010 (Bureau communautaire)
01/04/2010 (Bureau communautaire)
25/03/2010 (Conseil Communautaire)
18/03/2010 (Bureau communautaire)
04/03/2010 (Bureau communautaire)
18/02/2010 (Bureau Communautaire Lavaud (15 maires) (2008/2009))
11/02/2010 (Conseil Communautaire)
26/01/2010 (Bureau communautaire)
10/12/2009 (Conseil Communautaire)
03/12/2009 (Bureau Communautaire Lavaud (15 maires) (2008/2009))
19/11/2009 (Bureau Communautaire Lavaud (15 maires) (2008/2009))
22/10/2009 (Bureau Communautaire)
(50 dernières dates)
Séances entre le
/
/
et le
/
/
Tous droits réservés ©2005 ComAGA | résolution conseillée 1024*768