La déclaration de projet n°1 du PLU de Sireuil a été prescrite par délibération du conseil communautaire en date du 27 mai 2021. Cette procédure concerne l’extension de la distillerie […] Lire la suite »
Auteur/autrice : Service PLU
Sers : Déclaration de projet n°1 du PLU
Déclaration de projet n°1 valant mise en compatibilité du PLU et déclaration d’intention au titre du code de l’environnement : projet d’aménagement du Reclos Les procédures de déclarations de projet […] Lire la suite »
Dirac : Modification n°1 du PLU
La modification n°1 du PLU de Dirac a été prescrite par arrêté du Président de GrandAngoulême en date du 5 février 2024. Cette procédure consiste à faire évoluer le règlement […] Lire la suite »