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Conseil Municipal

2 décembre 2019 à 20 h 00 min - 22 h 00 min

Le Conseil Municipal de  la  Ville  de RUELLE SUR TOUVRE  se réunira le :

 

Lundi 02 décembre 2019 à 20h00
Salle du Conseil Municipal – Mairie

 

L’ordre du jour sera le suivant :

 

1 – Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 04 novembre 2019,

2 – Rapport d’activités du Syndicat Intercommunal à Vocation Unique (SIVU) enfance jeunesse – Exercice 2018,

3 – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable – Exercice 2018,

4 – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement – Exercice 2018,

5 – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement non collectif – Exercice 2018,

 

Commission Ressources et Intercommunalité

 

6 – Abrogation au 1er janvier 2020 de la délibération du 09 juillet modifiant le règlement du marché,

7 – Approbation du document unique d’évaluation des risques professionnels (le document papier est à votre disposition dans le bureau de Valérie Balzamo),

8 – Création de 17 emplois occasionnels pour assurer les opérations de collecte dans le recensement de la population 2020,

9 – Dépenses d’investissement 2020 – Autorisation d’engagement, liquidation et mandatement avant le vote du budget 2020,

10 – Décision modificative n° 02/2019 – Budget principal de la commune,

11 – Participation de la commune aux frais de voiries et réseaux primaires supportés par Noalis dans le cadre de l’aménagement du Quartier du Plantier du Maine-Gagnaud,

12 – Sentiers de cheminement doux – Demandes de subvention FNADT (Fonds National d’Aménagement et de Développement du Territoire),

13 – Adhésion au service de conseil en énergie partagé proposé par le GrandAngoulême,

14 – Convention Agence Régionale de Santé – GrandAngoulême et les 38 communes pour un territoire du bien-être,

15 – Approbation de la Convention Territoriale Globale (CTG) CAF / Territoire de GrandAngoulême,

16 – Cession de la parcelle cadastrée AD 270(p) – Plantier de Villement,

17 – Acquisition friche commerciale – Les Mousquetaires,

18 – Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charge (CLECT) du 05 novembre 2019,

19 – Versement d’une subvention exceptionnelle à l’association « Centre d’étude et de découverte du patrimoine du Périgord-Limousin / Centre permanent d’initiatives à l’environnement »,

 

20 – Questions Diverses.

 

Détails

Date :
2 décembre 2019
Heure :
20 h 00 min - 22 h 00 min
Catégories d’Évènement:
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Site Web :
https://www.ville-ruellesurtouvre.fr/evenement/conseil-municipal/