Avis d’enquête relative à la révision du PLU de DIRAC Le Président de GrandAngoulême a prescrit l’ouverture et l’organisation d’une enquête publique portant sur la révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Dirac, qui répond notamment aux évolutions législatives, ainsi qu’aux enjeux de limitation de la consommation d’espace, de la redéfinition des zones à urbaniser […] Lire la suite »
Déclaration de projet n°1 valant mise en compatibilité du PLU pour le projet d’aménagement du Maine Gagnaud. A la fin des enquêtes publiques, la collectivité à l’obligation légale de mettre en ligne les rapports et conclusions des commissaires enquêteurs. Ces documents sont disponibles pendant 1 an à compter de la date de clôture de l’enquête […] Lire la suite »
A l’issue des enquêtes publiques, la collectivité à l’obligation légale de mettre en ligne les rapports et conclusions des commissaires enquêteurs. Ces documents sont disponibles pendant 1 an à compter de la date de clôture de l’enquête publique. Contact Service urbanisme GrandAngoulême Johanna ROULAUD : 05 86 07 70 31 plu_communes@grandangouleme.fr
AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE RELATIVE À LA RÉVISION DU POS DE VOUZAN VALANT ÉLABORATION DE SON PLU Le Président de GrandAngoulême a prescrit l’ouverture et l’organisation d’une enquête publique portant sur la révision du plan d’occupation des sols (POS) de Vouzan, valant élaboration de son plan local d’urbanisme (PLU), qui répond notamment aux évolutions législatives, ainsi […] Lire la suite »
A la fin des enquêtes publiques, la collectivité à l’obligation légale de mettre en ligne les rapports et conclusions des commissaires enquêteurs. Ces documents sont disponibles pendant 1 an à compter de la date de clôture de l’enquête publique. Rapport et conclusions du commissaire enquêteur Contact Service urbanisme GrandAngoulême plu_communes@grandangouleme.fr
A la fin des enquêtes publiques, la collectivité à l’obligation légale de mettre en ligne les rapports et conclusions des commissaires enquêteurs. Ces documents sont disponibles pendant 1 an à compter de la date de clôture de l’enquête publique. Rapport et conclusions du commissaire enquêteur Contact Service urbanisme GrandAngoulême plu_communes@grandangouleme.fr
A la fin des enquêtes publiques, la collectivité à l’obligation légale de mettre en ligne les rapports et conclusions des commissaires enquêteurs. Ces documents seront disponibles 1 an à compter de leur mise à disposition sur le site. Rapport et conclusions du commissaire enquêteur Contact Service urbanisme GrandAngoulême plu_communes@grandangouleme.fr
Déclaration de projet n°1 valant mise en compatibilité du PLU pour la réalisation d’une plateforme logistique d’environ 7 000 m² au sein du parc économique Sud de l’Angoumois. Les procédures de déclarations de projet sont soumises à évaluation environnementale et ouvrent le droit d’initiative du public conformément aux dispositions du code de l’environnement. Le droit d’initiative […] Lire la suite »
Le Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) du site patrimonial remarquable du centre ville d’Angoulême a pour finalité de protéger et mettre en valeur le patrimoine bâti et paysager de la ville, dans le cadre et le respect du projet urbain porté par la collectivité. Son règlement sera adopté en 2019. Ainsi, […] Lire la suite »
Déclaration de projet n°1 valant mise en compatibilité du POS pour l’opération d’aménagement du secteur de Maine-Gagnaud, site d’extension de l’urbanisation de la commune de Ruelle-sur-Touvre mais impactant pour une petite partie le territoire de l’Isle d’Espagnac. Les procédures de déclarations de projet sont soumises à évaluation environnementale et ouvrent le droit d’initiative du public […] Lire la suite »