Urbanisme

Ruelle-sur-Touvre : déclaration de projet PLU

Déclaration de projet n°1 valant mise en compatibilité du PLU pour l’opération d’aménagement du secteur de Maine-Gagnaud, site d’extension et de développement de l’urbanisation de la commune, comprenant entre autre la réalisation d’un établissement public pour personnes âgées, une crèche et des logements sociaux. Les procédures de déclarations de projet sont soumises à évaluation environnementale […] Lire la suite »

Urbanisme

L’Isle d’Espagnac : déclaration de projet PLU

Déclaration de projet n°1 valant mise en compatibilité du POS pour l’opération d’aménagement du secteur de Maine-Gagnaud, site d’extension de l’urbanisation de la commune de Ruelle-sur-Touvre mais impactant pour une petite partie le territoire de l’Isle d’Espagnac. Les procédures de déclarations de projet sont soumises à évaluation environnementale et ouvrent le droit d’initiative du public […] Lire la suite »

Urbanisme

Dirac : déclaration de projet PLU

Déclaration de projet n°1 valant mise en compatibilité du PLU : projet d’extension de la SCI Sartori située dans la ZA du Bois des Faye. Les procédures de déclarations de projet sont soumises à évaluation environnementale et ouvrent le droit d’initiative du public conformément aux dispositions du code de l’environnement. Le droit d’initiative permet au […] Lire la suite »

⚑ Épinglé Urbanisme

Voeuil et Giget : révision du plan d’occupation des sols (POS) en plan local d’urbanisme (PLU)

A la fin des enquêtes publiques, la collectivité à l’obligation légale de mettre en ligne les rapports et conclusions des commissaires enquêteurs. Ces documents sont disponibles pendant 1 an à compter de la date de clôture de l’enquête publique. Rapport et conclusions du commissaire enquêteur Contact Service urbanisme GrandAngoulême plu_communes@grandangouleme.fr